Règlement et conditions générales

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M. Michele Orfeo (ci-après « l’organisateur ») est un danseur et pédagogue expérimenté. Il anime l’école de danse « O2Dance » et organise, dans ses locaux, des cours de danse à l’intention des adultes et des enfants (ci-après « le danseur » ou « les danseurs »). Les danseurs sont motivés à participer aux cours, à apprendre la danse ou à se perfectionner.

 

1.            Danseurs

Les cours de danses dispensés par O2Dance sont adressés à un public adulte (18 ans révolus). Pour les personnes mineures souhaitant suivre les cours de danse proposés, l’accord des parents ou du représentant légal est exigé et indispensable pour bénéficier aux cours de danse.

 

Un danseur peut se voir refuser l’accès au cours pour les raisons suivantes :

• Comportement inadéquat

• Non respect du contrat, du règlement et conditions générales

• Niveau technique ne correspondant pas à celui du cours

 

2.            Session – Cours

Par son inscription, le danseur s'engage à suivre les cours régulièrement selon pour la durée de la session. Une session comprend un bloc pouvant aller de 8 à 12 leçons. L'agenda des sessions est disponible sur notre site www.o2dance.ch/horaire-agenda.

Les danseurs ont accès aux cours auxquels ils sont inscrits et ne peuvent en changer sans l’aval de l’organisateur.

 

3.            Finance d’inscription – Prix des cours – Modalités de paiement

L'inscription à l'école de danse et les frais de dossiers se montent à CHF 20.- pour les cours enfants et jeunes, et de CHF 30.- pour les adultes seuls ou en couple. Le prix des cours, qui ne comprend pas ce forfait, figure sur le bulletin d’inscription idoine. 

 

Les prix indiqués sont exprimés en francs suisses net. Les sessions se paient à l'avance, au plus tard à la deuxième leçon. L’organisateur se réserve le droit d’exclure d’un cours un danseur qui ne s’est pas acquitté de sa finance d’inscription. Les leçons privées, les stages et initiations s’élevant jusqu’à la somme de CHF 100,- sont payables au comptant au début du cours.

 

Les frais de rappel pour non paiements dans les délais sont facturés CHF 20.-  par rappel en sus du montant dû, sans préjudice de l’intégralité des frais liés à une procédure de recouvrement.

 

4.            Leçon d’essai

Participer à une leçon d’essai en collectif est possible et accepté aux conditions suivantes :

 

• Les séances d’essai sont ouvertes aux personnes majeures (18 ans révolus) et aux mineurs avec l’accord de leur représentant légal.

• Pour bénéficier d’une leçon d’essai, la personne intéressée doit s’annoncer à l’organisateur, donner ses nom et adresse, ainsi que mentionner la séance de danse requise. La leçon d’essai coûte CHF 20.- pour les cours enfant, et CHF 30.- par personne pour les cours adultes. En cas d’inscription, le tarif adhérent est alors appliqué pour la leçon d’essai et le solde de la session est facturé.

• Les leçons privées ne bénéficient pas de séance d’essai gratuite. La leçon privée réservée ou consommée est due. Les leçons privées annulées à moins de 24 heures, ne sont pas reportées et restent dues.

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5.            Matériel

Pour la pratique de la danse sociale ou sportive, il est demandé de porter des chaussures spécialement conçues pour les danses de salon (salon, latines, standards, tango, salsa, swing). Pour les cours de tous niveaux destinés aux enfants, les parents fourniront des chaussures rythmiques, des chaussettes antiglisse ou des chaussures de danse de salon selon les cours dispensés. Sont interdites les chaussures marquantes de ville, les chaussures sales et les chaussures à talon aiguille.

 

6.            Droit à l'image

Durant les cours de danses, le danseur, adulte ou mineur, pourra être pris en photo ou filmé dans le cadre d'activités et d’ateliers de danse, cours ou spectacles de danse. L’organisateur peut publier les images prises sur Internet et les utiliser à des fins publicitaires et promotionnelles, sur tout support, notamment papier, DVD ou électronique. Le danseur, resp. les parents du danseur mineur, consentent expressément à la prise d’images et à leur utilisation.

Lorsque le danseur ou les parents du danseur mineur filment les professeurs durant les démonstrations, les cours, les stages ou les spectacles, ils s’engagent à ne pas diffuser les images au delà du cadre privé et familial.

 

7.            Absences et empêchement du danseur

Les cours manqués ne donnent droit à aucun remboursement ni report, quelles que soient les circonstances.

 

8.            Résiliation par le danseur

Si le contrat n’est pas résilié au moins 30 jours avant la fin de la session en cours, il est renouvelé par reconduction tacite pour une nouvelle session, soit un ensemble de 8 à 12 leçons, réparti sur une durée de 2 à 3 mois. La résiliation émane du danseur ou, s’il est mineur, de son représentant légal. Elle intervient par écrit ou par e-mail et doit être reçue par l’organisateur dans le délai susmentionnée pour être prise en compte. Lorsque le délai de congé n’est pas respecté, la résiliation produit ses effets pour le prochain terme pertinent. En pareil cas, la finance d’inscription est due jusqu’à la fin du contrat. Les sessions et les leçons payées ne font l’objet d’aucun remboursement.

 

9.            Résiliation par l’organisateur

L’organisateur peut en tout temps résilier le présent contrat avec effet immédiat. En pareil cas, la finance d’inscription est due jusqu’à la fin du contrat. Les sessions et les leçons payées ne font l’objet d’aucun remboursement.

Si O2Dance annule ou reporte un cours sur recommandation d'une autorité publique ou ensuite d'une décision ou d'une norme d'une autorité publique (p.ex. fondée sur l'art. 6 al. 2 LEp), l’entier de la finance d’inscription et de la session reste due et le membre n’a droit à aucun remboursement. Cas échéant, O2Dance mettra en place des cours de substitution, par exemple par Internet ou sur tout autre support approprié. 

 

10.          Vacances de l’école de danse

L’école ferme pour vacances deux fois par année, en été et en hiver pour une durée totale de quatre semaines.

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11.          Responsabilité et assurance

L’organisateur décline toute responsabilité en cas d'accident ainsi qu'en cas de vol, de perte ou de dégâts.

Le danseur certifie disposer d’une assurance accident personnelle.

 

12.          For et droit applicable

Pour tout litige qui résulterait du présent contrat, le danseur déclare accepter expressément la compétence des tribunaux neuchâtelois et l’application du droit suisse.   

 

Marin, juin 2023